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CFA NORD

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MISES À jour le 25 août 2023

Mentions légales

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Propriétaire du site : SAS Amiante et Formation – Contact : contact@cfanord.fr 03 27 45 22 51 – Adresse : ZI des six mariannes, rue des entrepreneurs 59124 Escaudain.

Identification de l’entreprise : SAS SAS Amiante et Formation au capital social de 10000€ – SIREN : 837655893 – RCS ou RM : Valenciennes B 837 655 893 – Adresse postale : ZI des six mariannes, rue des entrepreneurs 59124 Escaudain

Directeur de la publication : DUPIRE Paul – Contact : contact@cfanord.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Paul DUPIRE – contact@cfanord.fr

2.Propriété intellectuelle et contrefaçons

SAS Amiante et Formation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS Amiante et Formation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Identification de l’entreprise : SAS SAS Amiante et Formation au capital social de 10000€ – SIREN : 837655893 – RCS ou RM : Valenciennes B 837 655 893 – Adresse postale : ZI des six mariannes, rue des entrepreneurs 59124 Escaudain

Directeur de la publication : DUPIRE Paul – Contact : contact@cfanord.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

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